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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE FOURNIL DU MAINE
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pain confiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pain confiance
LE FOURNIL DU MAINE S.A.

Numéro de dépôt :
99804923
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque pain confiance

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LE FOURNIL DU MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pain confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE FOURNIL DU MAINE domicilié(e) ZA DU PONT, RUE ST BLAISE, 72300 SABLE SUR SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre TALBOT Le FOURNIL DU MAINE - France.

La marque pain confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pain confiance est expirée depuis le 22 juillet 2009.

LE FOURNIL DU MAINE a également déposé les autres marques suivantes : pani confiance , mie saveur , La Baillette


LE FOURNIL DU MAINE S.A. - ZA DU PONT, RUE ST BLAISE, 72300 SABLE SUR SARTHE - France


Pierre TALBOT Le FOURNIL DU MAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de melasse levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraichir, sauces (condiments). Produits agricoles ni préparés ni transformés. Viande, poisson, volailles et gibiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.